Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
7W/57
,
20 juin 1969
délibération du conseil municipal
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
171W/74
,
1967
registre d'état civil
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/455
,
2006-2022
.pdf et .odt
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
806
,
13/01/1966-08/02/1966
Bains-douches. - Construction d'un établissement rue de Montreuil : cahier des charges, devis estimatif, plans, délibérations, procès-verbaux d'adjudications (1923-1924). Bains-douches et piscine rue Victor-Hugo, projet de construction : plan des fondations avant projet, vue intérieure d'une école de natation (s.d.). Construction d'un établissement au 42, avenue Édouard-Vaillant : cahier des charges, devis estimatif, plans, délibérations, actes de soumission, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, décompte général des travaux (1923-1927). Exploitation : résultats en nombre de douches prises (1925-1929), états des recettes (1925-1951). Projet de création de deux établissements : rapport (s.d.). Location et exploitation : délibération, convention (1925-1926) ; prorogation du bail : avenant, délibération (1933) ; modification des tarifs : correspondance (1939).
M/19
,
1923-1951
Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Lapérouse, exercice du droit de préemption : décision 1990-295 (page 34).
190W/25
,
12 décembre 1990
décision du maire
Groupe scolaire Joliot-Curie, dossier technique de construction : factures, bons de commande ; nouvelle déclaration d'utilité publique : instance Rouffignac, expropriations, plan général.
14W/23
,
1953-1960
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/542
,
2002-2018
.pdf et .odt
Personnel communal : dossiers administratifs (de LAC à LAP).
545W/28
,
1973-2008
Stagiaires Lecteur-correcteur 2002 : dossiers administratifs (A à B).
167Z/32
,
mars 2002-septembre 2002
Registre des délibérations. - Compagnie des eaux (page 335).
990
,
4 septembre 1891
délibération du conseil municipal
Marché de travaux (Coopération et famille), pièces écrites : acte d'engagement, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), additif au CCTP, plan général de coordination sécurité, demande de permis modificatif, annexes, arrêtés de permis de construire, arrêtés de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, courrier de levée des réserves du contrôleur technique, rapport initial du contrôleur technique, étude thermique, classement et étude acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division des parcelles, plans d'installation du chantier.
649W/125
,
2005-2007
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, versement : bordereaux des cartes bancaires pour les paiements en ligne.
753W/28
,
juin 2016
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 115).
998
,
5 août 1910
délibération du conseil municipal
29 rue des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 88B2465.
159W/69/3
,
1988
déclaration de travaux