Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
797W/261
,
1993-2018
.pdf et .odt
Fête nationale du 14 juillet et inauguration de la place publique des Quatre-Chemins : affiche.
1Fi/20
,
14 juillet 1890
affiche
SN rue du Chemin-Latéral : permis de construire PC 10B0023.
668W/13/3
,
02/07/2010-02/08/2010
permis de construire
Registre des délibérations. - Trottoir en face du terrain du presbytère et longeant la route royale n° 3, établissement (n° 14/96 page 77).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
27 rue Guillaume-Tel : permis de construire.
21W/13/37, 4Fi/1186/1, 4Fi/1186/2, 4Fi/1186/3, 4Fi/1186/4, 4Fi/1186/5
,
1920-1930
permis de construire
Registre des délibérations. - Reprise de concessions décennales (page 212).
1001
,
25 mai 1920
délibération du conseil municipal
20, 22 rue Franklin. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 1, 10, 11, 12, 13 rue Gambetta. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 6, 15, 22, 32, 37, 38, 48 rue des Grilles . - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements, à la sécurité, à une expulsion locative et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), procès-verbal de la Commission communale de sécurité et d'accessibilité, correspondance, photographies.
709W/14
,
2002-2013
Appel d'offres restreint. - Ciné 104 : candidatures retenues 1 à 16.
432W/75
,
2003
Dossiers de congés maladie et d'accidents du travail (de Ba à Cle).
537W/2
,
1980-2008
Dossiers médicaux n° 34416-34461.
760W/280
,
2010-2019
Personnel d'encadrement : dossiers individuels (DENI à DURI).
333W/11
,
1998
« Appel de la municipalité en faveur des sinistrés d´Agadir » : affiche.
1Fi/2841
,
6 mars 1961
affiche
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/11
,
2014-2021
.pdf et .odt
Dossiers médicaux (n° 76965 à 77454).
434W/98
,
1994-1998
Gymnase Maurice Baquet. - Reconstruction et extension (2ème tranche) (1988). Étude diagnostique sur l'état du bâtiment (1995). Travaux neufs et entretien de bâtiments communaux. métallerie-vitrerie, peinture, électricité, revêtement des sols, installations téléphoniques : cahier des clauses administratives particulières, actes d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, bordereaux de prix (1994). Nettoyage des sols et vitres des bâtiments communaux : cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres (1994).
295W/54
,
1988