Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
993
,
18 octobre 1899
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 11373-11426.
760W/154
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six mois à compter du 1er octobre 1985 à madame François du logement n° 11 sis 60 rue Charles-Auray (page 54).
90W/14
,
8 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Allocations de compensation : listes des bénéficiaires.
1252
,
1964-1968
227 avenue Jean-Lolive : permis de construire.
43W/94/8
,
1955-1958
permis de construire
Registre des délibérations. - Additif aux règlements des caisses de retraite des employés et ouvriers communaux (page 77).
1004
,
14 juin 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu du conseil municipal en faveur de l'instauration d'une Journée nationale de la Résistance (folio 85 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de halte-jeux aux Courtillières, convention d'aide financière de la caisse d'allocations familiales (page 22).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
19 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], surélévation de deux étages : permis de construire.
21W/25/3, 4Fi/1710/2, 4Fi/1710/3
,
[1909]
permis de construire
DROUARD Alexandre Arthur
H/20
La politique familiale en France depuis 1945
BIBH/SOC/024
,
386
Registre des délibérations. - Travaux de sondages et d'essais de sols dans les diverses propriétés communales pour 1970, marché de gré à gré entreprise Botte (page 5).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 724).
993
,
23 août 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson, création (folio 90 verso).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Requalification urbaine du quartier des Courtillières. - Étude de définition, projet Vignaud RVA : plan d'ensemble 1/1250 des Courtillières Est.
451W/20
,
2002