Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
521W/1-36
,
2000-2008
Marchés. - Sade 82087000. ORGECO 82088000. Macheret 82089000. Fillod : dossiers techniques.
44W/8
,
1982
Registre des délibérations. - Programme de travaux neufs dans les bâtiments communaux de l'année 1979, emprunt d'un montant de 500 000 francs à la Caisse d'épargne de Paris (page 57).
90W/5
,
1er mars 1979
délibération du conseil municipal
Maisons écologiques : cas pratiques
BIBH/URB/107
,
135
25 avenue Édouard-Vaillant, rénovation de la façade : déclaration préalable de travaux DP 15B0013.
692W/10/2
,
05/03/2015-09/07/2015
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Projet de modification du règlement des retraites du personnel communal (page 61).
1007
,
27 février 1935
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 80860 au 81102.
590W/109
,
2006
HARMAND Ernest
H/20
Gymnase et bassin d'initiation Maurice-Baquet, dossier technique de construction : rendez-vous de chantier (1971-1972). Stade Charles-Auray, construction du pavillon des gardiens et du foyer des sportifs (3e tranche) : honoraires d'architecte, factures, bons de commande, devis, délibérations, plans (1962-1965). Centre aéré Charles-Auray, dossier technique de construction : marchés, déclaration fiscale, devis, plans (1971). Maison de l'enfance La Colombe, dossier technique de construction : avant-projet, plans (1963). Mil' Club Youri Gagarine au 42, avenue Édouard-Vaillant, dossier technique de construction : courriers, formation et projet de l'association, candidatures, gestion du futur ensemble (1967-1969). Maison des jeunes des Courtillières, dossier technique de construction : rendez-vous de chantier, plans, courriers (1967-1968). Maison des jeunes Lavoisier, dossier technique de construction : devis, plans, délibérations, soummission, projets de statuts (1965-1969).
14W/15
,
1962-1972
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/4
,
juin 2021-juillet 2021
78 rue Candale-Prolongée, construction d'un pavillon : permis de construire PC 55B3896 et PC 59B0407.
43W/16/10
,
1955-1959
permis de construire
Liste électorale générale prud'homale : liste des électeurs par entreprise pantinoise et par collège électoral.
176W/140
,
1992
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de BE à BENA.
741W/5
,
2003-2013
49 rue Hoche : déclaration préalable de travaux DP 13B0010.
652W/10/4
,
01/02/2013-13/03/2013
déclaration préalable
Salle 1 : cahiers de caisse.
306W/8
,
06/04/1996-09/01/1997