Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
526W/7
,
2002-2003
Registre des délibérations. - Centre administratif, nouveau taux de l'emprunt (page 11).
7W/57
,
23 janvier 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : pétitions diverses émanant des employés (page 203).
980
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19 décembre 1871
délibération du conseil municipal
Portrait de Jean-Pierre Fouquet, responsable de la maison de quartier des Courtillières : photographies.
759W/1608
,
8 octobre 1999
photographie
Dossiers médicaux n° 17106 au 18372.
590W/31
,
2006
Travaux d'entretien des bâtiments communaux : dossier technique, procédure marché.
136W/80
,
1983-1988
Registre des délibérations. - Projet d'assurance du dispensaire (page 62).
996
,
23 février 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrôle périodique réglementaire des ascenseurs et monte-charge de l'école primaire Henri-Wallon, contrat d'entretien CEP : décision 1987-55 (page 29).
90W/17
,
26 mars 1987
décision du maire
Autorisations de tournage et d'organisation de manifestations exceptionnelles : demandes, notes d'intention, plans, déclarations, autorisations, états de recouvrement, correspondance.
823W/37
,
2019
Cession de fonds de commerce, de fonds artisanal ou de bail commercial intervenant dans le périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat et soumis à droit de préemption, déclarations préalables : formulaires Cerfa, correspondance avec des avocats ou des notaires, baux commerciaux, promesses de vente, réponses, tableau de suivi annuel.
796W/6
,
juillet 2020-décembre 2020
Registre des délibérations. - Émission d'un vœu relatif au bureau de poste des Quatre-Chemins (page 239).
993
,
11 novembre 1896
délibération du conseil municipal
Sinistres avec dommages corporels : dossiers d'indemnisation.
511W/5
,
2006
Registre des délibérations. - Modification des limites communales entre Pantin et Bobigny (page 33).
190W/22
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30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Souvenir de Pantin.
2FI/932
carte postale N/B
Syndicat des eaux d'Île-de-France : convention de régie intéressée du 3 avril 1962, règlement des eaux, avenant du 1er avril 1962.
305W/18
,
1962