Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1877 (page 484).
982
,
8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/529
,
2006-2022
.pdf et .odt
Dossiers médicaux pédiatriques (A-B).
637W/14
,
2003-2009
Dossiers médicaux n° 61615-61815.
760W/464
,
2010-2019
Registre des délibérations. - Secours à l'enfant Amaury fils d'un pompier décédé (page 260).
991
,
9 juin 1893
délibération du conseil municipal
Histoire des services municipaux. - Services disparus.
280W/7
,
s.d.
Registre des délibérations. - Entretien du chauffage et de la climatisation de l'hôtel de ville, contrat TBS : décision 1993-47 (folio 63).
400W/3
,
9 février 1993
décision du maire
6 rue Jules-Jaslin : déclaration préalable de travaux DP 12B0044.
652W/15/4
,
25/05/2012-09/09/2012
déclaration préalable
Dossiers médicaux d'enfants nés en 1997 (D à G).
576W/11
,
1997-2003
13-15 rue Boieldieu, modification de toiture : permis de construire PC 98B0019/1.
374W/1/11
,
1999
permis de construire
Dossiers médicaux (n° 64937 à 65091).
408W/191
,
1990-1996
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 32 rue Méhul et 60 rue Charles-Auray, convention de concession entre la commune et la SEMIP (page 4).
90W/17
,
10 février 1987
délibération du conseil municipal
Métropolitain. - Prolongement de la ligne n° 5 vers Bobigny : plans, enquête d'utilité publique, travaux.
157W/19
,
1980-1986
Séance spéciale du conseil municipal avec vote et élection de Gérard Savat dans une ambiance festive : photographies.
759W/1945
,
25 juin 1998
photographie