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759W/2460
,
[1996]
photographie
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 287).
1000
,
14 août 1917
délibération du conseil municipal
Cadastre rénové de 1959. - Section Y : feuille parcellaire.
4Fi/16/37
,
1959
plan cadastral
Assainissement : budgets.
1801
,
1980-1989
Élections à la chambre de commerce, inscriptions des électeurs : affiche.
1Fi/717
,
14 novembre 1957
affiche
Statistiques mensuelles de fréquentation.
209W/23
,
1990-1991
SEM Pact 93 : projet de statuts (1998). Affaire GPL Industrie, convention de location et promesse de vente de l'immeuble 35, rue Auger : courriers, projet de bail, requête en référé devant le tribunal administratif (TA), ordonnance du TA, commandement de payer, assignation en référé devant le tribunal de grande instance (TGI), ordonnance du TGI, protocole d'accord (1986). Affaire syndicat d'initiative : procédure de licenciement (s.d.). École Henri-Wallon, troubles de voisinage, fuite et désordres : protocole d'accord, plans, devis (1992-1994).
356W/18
,
1986-1998
Assistance à la définition d'une stratégie d'échanges de données, procédure n° 2012077 : offre retenue de l'entreprise Guy Taieb conseil. Audit de gestion du comité d'activités sociales et culturelles (CASC), procédure n° 2012089 : offre retenue de l'entreprise Arfos Prodev.
764W/94
,
2012
39 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves : permis de démolir PD 91B2934.
245W/8/3
,
1991
permis de démolir
Arrêtés municipaux du personnel de la ville.
439W/80
,
2002
Travaux d'impression des supports de communication et de signalétique, appel d'offre ouvert n° 2017130 : offres non retenues des sociétés GT print et Chaumeil.
764W/449
,
2017-2019
Secteur socio-culturel, relations avec des organismes étatiques et départementaux (direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS), direction départementale des Sports, Éducation nationale, inspection académique, ministère de la Culture, ministère du Travail, de l'emploi et de la formation professionnelle).
80W/9
,
1982-1985
FARE Jules Albert
H/18
Secteur des Quatre-Chemins : dossiers individuels (de BAN à BEL).
514W/10
,
1998-2007
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Lavoisier, demande de subvention sur le produit des jeux (page 226).
1006
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24 février 1933
délibération du conseil municipal