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329W/14
,
1998
Hôtel de Ville : plans de récolement carrelage extérieur et cloisons mobiles.
295W/14
,
1992
Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière et droit de seconde et ultérieure inhumation (page 127).
1001
,
16 janvier 1920
délibération du conseil municipal
REGNIER Auguste Jean Baptiste Victor
H/23
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : femmes en couches (page 35).
1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
Garantie de loyer : dossiers individuels. Accord de principe (relogement non prioritaire) : dossiers individuels. Remises de dette et recouvrements de force : dossiers individuels.
539W/10
,
2005-2006
Registre des délibérations. - Demandes d'admission à l'assistance obligatoire (page 210).
998
,
22 février 1911
délibération du conseil municipal
35 rue Étienne-Marcel, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 19B0047.
822W/8/10
,
2019
déclaration préalable
12 rue Vaucanson, démolition partielle et surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 22B0012.
828W/33/2
,
2022
permis de construire
Registre des délibérations. - Approbation de l'avenant à bail avec la trésorerie principale municipale de Pantin : décision 1979-78 (page 31).
90W/6
,
19 juillet 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire madame Sibille contre Ville de Pantin, autorisation d'ester en justice : décision 1987-33 (page 91).
90W/16
,
19 février 1987
décision du maire
Aménagement du Fort d'Aubervilliers. - Métafort. Cité des arts.
486W/47
,
1987-1995
35 rue François-Arago : permis de construire PC 15B0038.
743W/45/2
,
25/11/2015-31/05/2016
permis de construire
Dossiers individuels (DI-DR).
101W/22
,
1990
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement et de réfection de tranchées pour la rénovation du réseau d'éclairage public comprenant une tranche ferme en 1995 et deux tranches conditionnelles en 1996-1997, marché négocié Biarnais : décision 1995-76 (folio 51).
400W/9
,
15 juin 1995
décision du maire