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230W/1
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1994
Plans. - Agence d'architecture AUC, TETRA et BATT, plan directeur : tirage sur papier en couleur (échelle 1/1000). Agence Vincent Pruvost, présentation du projet : trois planches en couleur. Agence d'architecture AUC, plan directeur : tirage sur papier en couleur (échelle 1/2500). Zone de renouvellement urbain, plaque de centralité : deux tirages sur papier en couleur (échelle 1/200). Plans topographiques : trois tirages sur papier (sans échelle). Plan topographique : tirage en couleur sur papier calque (sans échelle).
649W/39
,
2006-2010
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers normalisés et d'articles assimilés en 1971, marché de gré à gré avec la Socopap (page 29).
7W/59
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7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du mur de clôture du cimetière communal rue des Pommiers, avenant à la soumission de l'entreprise Puech (page 189).
7W/56
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de pâtisserie fraîche et dérivés aux cantines scolaires de 1989 à 1991, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 14).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Portrait du duo de chanteurs et animateurs de spectacles pour enfants Durieux et Lester : photographies.
814W/839
,
juin 1993
Registre des délibérations. - Troisième groupe scolaire (page 94).
989
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22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (CABU à CAP).
726W/15
,
1993-2017
10 rue Lesault, pose de deux fenêtres de toit : déclaration préalable de travaux DP 14B0049.
692W/28/5
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21/03/2014-13/08/2014
déclaration préalable
LIEGEOIS Louis Eugène Jean
H/23
Crèche des Courtillières, gestion départementale : bilans d'activité, documents de présentation sur les modes d'accueil, documentation. Fonds d'investissement petite enfance (FIPE), octroi de subventions : comptes rendus de réunion.
731W/14
,
2004-2006
Projet de ligne entre la gare de Noisy-le-Sec et Paris rue Louis-le-Grand : affiche.
1Fi/2173
,
4 décembre 1897
affiche
Registre des délibérations. - Délégation du droit de préemption à l'office public d'habitations à moyer modéré (OPHLM) pour le 24 rue Magenta : décision 1981-20 (page 8).
90W/8
,
14 janvier 1981
décision du maire
78 avenue du Général-Leclerc : déclaration préalable de travaux DP 13B0054.
652W/8/5
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22/05/2013-22/07/2013
déclaration préalable