Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
677W/25
,
2006-2013
Cahiers de présence et d'infirmerie.
578W/12
,
07/2000-08/2000
Registre des délibérations. - Entretien d'une chaudière Regent R 50 30 D au centre social sis 2 allée Georges-Courteline, contrat Dépannage service gaz : décision 1987-134 (page 68).
90W/17
,
25 mars 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets industriels banals et commerciaux pour 1996 (folio 59 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Séjour à Senailly (2AV69).
96W/40
,
mai 1988
Dossiers médicaux n° 95823-95874.
760W/616
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de scolarité dans les communes limitrophes en 1963, deuxième état (page 55).
7W/55
,
23 juillet 1963
délibération du conseil municipal
SAINT-GEORGES Paul
H/23
5 cité des Foyers, extension d'une buanderie : déclaration de travaux DT 88B2430.
129W/25/6
,
1988
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'exploitation des marchés (page 310).
994
,
16 mai 1902
délibération du conseil municipal
Bureau de bienfaisance, bénéficiaires du don Doistau : registre des sommes versées pour l'assistance obligatoire.
1565
,
[1935]
Registre des délibérations. - Instance Regnault (page 268).
990
,
12 juin 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de deux membres du conseil à la commission municipale chargée de juger les réclamations contre la liste électorale (page 11V).
978
,
7 juillet 1850
délibération du conseil municipal
6 rue du Général-Compans, création d'une devanture commerciale pour un restaurant : déclaration préalable DP 18B0076.
822W/10/1
,
2018
déclaration préalable
Suivi du chantier et de la démarche haute qualité environnementale (HQE) par Cap Terre : correspondance, offres, note de présentation, proposition d'honoraires, références, rapport de l'analyse HQE des études de projet. Avant-projets sommaire et définitif : rapports de l'analyse HQE, correspondance, comptes rendus. Phase projet : notices de synthèse, études, charte de chantier. Étude de sols : correspondance, rapports. Étude géotechnique : devis, contrat, rapports, plans.
649W/169
,
2003-2007