Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
90W/21
,
18 mai 1988
décision du maire
Chrono de courrier.
641W/47
,
2012
Registre des délibérations. - Comptes et budgets : nomination d'une commission (page 176).
985
,
6 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération 2-4 rue Formagne, garantie communale pour un prêt de fin de chantier de 336 911 francs contracté par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (page 41).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
10 rue Denis-Papin, ravalement : déclaration de travaux DT 96B0061.
271W/23/5
,
1996
déclaration de travaux
5 rue Béranger, construction d'un garage et d'une salle d'eau : permis de construire PC 59B0313.
43W/11/2
,
1959
permis de construire
Démontage des orgues de l'église Saint-Germain : photographies.
759W/1765
,
octobre 2003
photographie
39-47 avenue Anatole-France : déclaration de travaux DT 94B0035.
271W/16/4
,
1994
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Service électromécanique dans divers bâtiments communaux, contrat d'abonnement AINF : décision 1987-209 (page 6).
90W/18
,
13 avril 1987
décision du maire
35 rue Victor-Hugo : permis de construire.
43W/159/1
,
1962
permis de construire
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/485
,
2007-2021
.pdf et .odt
Marchés communaux : dossiers (A-Lec).
1W/38
,
1973
Registre des délibérations. - Admission des receveurs municipaux au bénéfice de la caisse des retraites instituée en faveur des employés de mairie (page 278).
993
,
11 décembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de confection des tables décennales (page 310).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (n° 74297 à 74508).
408W/231
,
1994-1996