Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
810W/96
,
2014-2021
.pdf et .odt
Registre des dépenses.
2527
,
1941
Cadeau au maire de Pantin, Bertrand Kern : œuvre d'art africaine sur bois offerte par le maire de Vélingara (Sénégal) au maire de Pantin dans le cadre de la collaboration des deux villes pour la construction d'un lycée au Sénégal.
426W/4
,
11/2002
Dossiers médicaux n° 35935-36006.
760W/303
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Travaux de nivellement et lever de plan en 1972, soumission société Allouis Turc Ermogeni (page 41).
7W/60
,
9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Groupe LGC 08 au centre administratif, contrat d'assistance Trane : décision 1989-20 (page 34).
190W/19
,
12 janvier 1989
décision du maire
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/524
,
2007-2021
.pdf et .odt
20 rue du Pré-Saint-Gervais : permis de construire PC 90B2771.
191W/24/14
,
1990-1991
permis de construire
56 rue des Pommiers, transformation d'une boutique en appartement : permis de construire.
21W/29/31, 4Fi/1880
,
1929
permis de construire
Registre des délibérations. - Résiliation de bail Garcia, note de frais et honoraires de maître Donsimoni : décision 1988-57 (page 27).
90W/20
,
23 février 1988
décision du maire
Marchés communaux : dossiers (L-Z) (1978). Marchés communaux : dossiers (Ba-Bi) (1979).
1W/48
,
1978-1979
Registre des délibérations. - Égout de la Villette au fort d'Aubervilliers (page 119).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Arrêtés municipaux n° 437-720P (hors arrêtés du personnel).
806W/28
,
2019
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 09-631 à 09-670.
594W/33
,
2009
Dossiers médicaux n° 72003 au n° 72235.
589W/54
,
2006