Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux membres du conseil municipal pour assister aux adjudications (page 189).
984
,
18 février 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement du pont de la route départementale n° 40 (page 187).
993
,
3 juillet 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de livres de prix en 1967, marché de gré à gré CDLP (page 105).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Nomination des délégués chargés de l'établissement de la liste électorale en 1891 (page 141).
990
,
12 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif à l'élargissement de la route nationale n° 3 dite rue de Paris (page 85).
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Cartes de rationnement, date de distribution pour octobre 1946 : affiche.
1Fi/1166
,
19 septembre 1946
affiche
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la ville : correspondance, délibérations, plans (1997-2000). Mandat de maîtrise d'ouvrage (1997-2000). Vente des locaux : actes, promesses, correspondance (1995-1999). Présentation de l'opération : cahier des charges, descriptif technique sommaire, devis estimatif, plans, correspondance (1994-1998). Demande de subvention à la direction régionale des Affaires culturelles (1995-1997). Pose de la première pierre le 22 novembre 1997 : invitation, liste des invités, correspondance (1997).
474W/50
,
1994-2000
Registre des délibérations. - Augmentation des tarifs des bains-douches (page 163).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'assurance responsabilité civile personnelle du maître avec la GMF, police n° 76.040.973.41 : décision 1976-16 (page 68).
90W/2
,
24 septembre 1976
décision du maire
Commémoration de la journée de la déportation au square Marcel-Paul : photographies.
759W/1427
,
28 avril 1996
photographie
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/492
,
2002-2018
.pdf et .odt
34-36 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 96 B0006.
503W/31/12
,
1996
certificat d'urbanisme
Commune de Pantin : registre des actes de mariage.
18W/50
,
1813-1822
registre d'état civil
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-950 à 18-965.
778W/83
,
2018