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H/19
15 rue Méhul, construction d'une maison d'un étage à usage de garnis : permis de construire.
21W/22/18, 4Fi/1608/1, 4Fi/1608/2
,
1913
permis de construire
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil au Comité municipal des sports (page 353).
1007
,
6 mai 1938
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus I (A à H).
89W/65
,
23/06/1988
61 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 17B0057.
743W/17/8
,
16/05/2017-06/09/2017
déclaration préalable
461W
Voirie. - Rue Neuve-Berthier : plan du réseau d'alignement (1905). Rue Nouvelle : plan du réseau d'éclairage public (s.d.). Route de Noisy : plan du réseau d'éclairage public (1934), plan du réseau d'électricité (1963), plan du réseau télécom (1954), plan du réseau d'eau (1978), plan d'alignement (s.d.), projet de canalisation souterraine avec plan (1927). Rue du Chemin-de-la-Noue : plan du réseau de voirie (1861), plan du réseau d'eau (1874). Rue du Onze-Novembre : plans du réseau d'assainissement (1978, s.d.), plan du réseau d'électricité (1967), plan du réseau de voirie (1961), plan du réseau d'éclairage public (rue Potier) (s.d.), plan du réseau d'électricité (1967). Quai de l'Ourcq : plan du réseau d'éclairage public (1980), plan du réseau de voirie (1982), plan du réseau d'assainissement (1982), plan du réseau de la passerelle cyclable (s.d.).
293W/21
,
1861-1982
89W
89W/1-160
,
1890-1993
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1915 (page 33).
1000
,
3 juillet 1914
délibération du conseil municipal
Distribution des prix : affiche.
1Fi/2564
,
1932
affiche
Dossiers médicaux n° 82436 au n° 82599.
589W/111
,
2006
Registre des délibérations. - Projet de fusion de la maison des vieillards avec l'hospice intercommunal (page 199).
7W/53
,
16 mars 1953
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux de suivi de grossesse (A à C).
639W/17
,
2001-2012
Seine-Saint-Denis : Stade de France, Basilique de Saint-Denis, Cité-jardins
BIBH/SEI/018
,
9 à 70, n°171
TAVE Édouard
H/18