Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 53404-53623.
760W/419
,
2007-2019
Dossiers médicaux n° 118378-118519.
760W/707
,
2007-2019
Registre des délibérations. - Réparations de l'église et du presbytère (page 93V).
975
,
16 janvier 1827
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux représentants du conseil municipal au conseil d'administration de la SEMIP (page 68).
90W/12
,
24 mai 1984
délibération du conseil municipal
19 rue de la Paix : permis de démolir PD 10B0012.
591W/46/1
,
22/07/2010-24/09/2010
permis de démolir
BROUCK Célestin Émile
H/18
Personnel communal : fiches de paie (DES-DEV).
170W/77
,
1993
Maintien à domicile : dossiers des bénéficiaires sortis du service (A-C).
752W/46
,
2016-2017
Conseil municipal du 18 février 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Jeunesse (n° 27-28)). Conseil municipal du 1er avril 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires techniques (n° 20-21)). Conseil municipal du 15 avril 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement urbain (n° 9-12)). Conseil municipal du 24 juin 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement (n° 16), Affaires scolaires (n° 28), Affaires sportives (n° 33-34), Prévention et sécurité (n° 51)).
698W/21
,
2010
Personnel de la ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS) : bulletins de paie (FAB-GON).
232W/8
,
1994-1995
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (MAH à MAR).
608W/58
,
2007-2010
Cadastre rénové de 1943. - Section AH : feuille parcellaire.
4Fi/17/4
,
1943
plan cadastral
19 avenue Édouard-Vaillant, construction d'un garage à automobiles : permis de construire.
21W/10/7, 4Fi/993
,
1922
permis de construire
Registre des délibérations. - Bail de location avec La Lutèce pour les locaux du centre de loisirs manuels sis 140-144 avenue Jean-Jaurès, avenant n° 3 pour la révision du loyer pour l'année 1993 : décision 1993-155 (folio 30).
400W/5
,
21 septembre 1993
décision du maire