Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
145Z/3
,
14/01/1987-28/12/1999
Registre des délibérations. - Fourniture et pose de banques à la recette perception et à la recette municipale dans le centre administratif, marché de gré à gré société Menuiserie de Montreuil (page 76).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre municipal de santé Cornet, contrat d'entretien SAET additif n° 15 : décision 1982-35 (page 54).
90W/9
,
15 avril 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997 de l'assainissement, adoption (folio 78 quarter verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des recettes et dépenses (page 1V).
975
,
29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/129
,
avril 1945-juillet 1945
Personnel communal : dossiers administratifs (de MIC à MOE).
603W/35
,
1971-2010
Dossiers individuels des agents (CHIB-COLL).
82W/8
,
1989
Commission de révision des listes électorales : tableaux, liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
599W/77
,
07/10/2010
L'AUA : mythe et réalités, 1960-1985
BIBH/URB/066
,
143
Portrait de monsieur Godet : photographies.
759W/1960
,
1998
photographie
Moto du championnat de France 1984 : affiche.
1Fi/933
,
1984
affiche
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Pasteur (lot 1), exercice du droit de préemption : décision 1987-445 (page 66).
90W/19
,
27 novembre 1987
décision du maire
Portrait de Jean-Yves Le Gourrierec avec son ami : photographies.
759W/1029
,
septembre 1987
photographie
Portraits de Sylvain Nicolaon et Soufiane Ouertatani, futurs arbitres de basket : photographies.
759W/467
,
03/02/1995
photographie