Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/6
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27 novembre 1979
décision du maire
Conseil municipal du 18 avril 2019 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Finances (n° 1-12)).
806W/4
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2019
146, 148 avenue du Général-Leclerc, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1996-2016). 150 avenue du Général-Leclerc, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (2008-2014) ; procédure d’interdiction d'habiter un logement : rapport, correspondance, photographies, arrêté préfectoral 09-0194 du 7 juillet 2009 (2008-2010).
716W/32
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1996-2016
Dossiers médicaux n° 2065 au n° 2259.
589W/214
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2006
Vente de chrysanthèmes pour la Toussaint : affiche.
1Fi/672
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1er novembre 1958
affiche
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/86
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juillet 1932-janvier 1933
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 10-425 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/8/6
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2010
Registre des délibérations. - Vente Duru, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1987-409 (page 32).
90W/19
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12 octobre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Décision 1988-9 (page 92).
90W/19
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19 janvier 1988
décision du maire
Jumelage Pantin-Dzerjinski : affiche.
1Fi/2921
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23 mai 1966
affiche
Registre des délibérations. - Emprunt pour l'élargissement du canal (page 172).
992
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11 janvier 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Sodavi pour fournitures et installation au centre d'hygiène social de trois appareils économiseurs de combustibles (page 56).
1006
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20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération de construction de seize pavillons PAP au 46-48 rue Gabriel-Josserand, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 7607640 francs auprès du Crédit foncier de France (page 20).
90W/17
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12 mars 1987
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossier de la séance et compte rendu (n° 1).
7W/23
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07/06/1979
Chroniques d'Aubervilliers : 1815-1848
BIBH/COM/022
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2005
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80 p.