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1Fi/1845
,
6 novembre 1951
affiche
Registre des délibérations. - Acquisition de 23 lots d'un ensemble immobilier sis 46-48 rue Victor-Hugo, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 9 156 550 francs (folio 21 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption au 61 rue Charles-Nodier : décision 1983-115 (page 9).
90W/12
,
27 octobre 1983
décision du maire
Nouvel hôtel de ville, dossier technique de construction : plans, avis techniques des commissions, comptes rendus d'essais de matériaux, carnets de détails des plans, approbations d'emploi des matériaux. - Courant fort (Nord Elect.).
237W/12
,
1991-1993
Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7 924 096 UAP-Gay pour l'exposition du comité de jumelage au centre administratif : décision 1995-96 (folio 86 verso).
400W/9
,
26 juillet 1995
décision du maire
Comptabilité : livre de caisse, livre de banque, bilan comptable. Taxes sur l'activité, déclaration : bordereaux pour la TVA et le Centre national de la cinématographie (CNC). Cotisations sociales (URSSAF, GRISS, GARP, MOCEN), déclaration : bordereaux.
204W/4
,
1988
Budget.
53W/266
,
1979
Élections à la sécurité sociale : liste d'émargement des bureaux 1 à 3.
18W/113
,
1983
Thierry Sigg : œuvres, 1984-1986
BIBH/ART/032
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n., Un document joint
Registre des délibérations. - Chemins vicinaux : vote d'une surimposition pour 1857 (page 93R).
978
,
18 mai 1856
délibération du conseil municipal
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels.
403W/4
,
13/04/2000
Les Courtillières. - 800 logements économiques et familiaux, projet de construction par la Société immobilière d'économie mixte du département de la Seine : plan du rez-de-chaussée du bâtiment E.
4FI/2288/6, 43W/25
,
20 août 1956
Échelle 1/100e
TIRARD Paul Victor Henri
H/21
Registre des délibérations. - Création d'un square aux Quatre-Chemins (page 205).
989
,
19 décembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au dispensaire des Quatre-Chemins (page 587).
993
,
2 décembre 1898
délibération du conseil municipal