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826W/352
,
1993-2022
.pdf et .odt
MENTRIER Lucien Roger
H/18
Élections législatives, convocation des collèges électoraux : affiche.
1Fi/3325
,
1978
affiche
3, impasse des Sept-Arpents, levée de l'interdiction d'habiter : correspondance, procès-verbal de constat, arrêté (bâtiment B au rez-de-chaussée droit).
631W/62
,
1999-2013
29 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet [ancienne rue de l'Alliance] : permis de construire.
21W/7/31, 4Fi/892/1, 4Fi/892/2, 4Fi/892/3, 4Fi/892/4
,
1928-1930
permis de construire
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (DES à DJABA).
608W/144
,
2005-2010
Dossiers administratifs de PER à PIC.
477W/31
,
1981-2005
Registre des délibérations. - Construction aux Courtillières d'un centre de protection maternelle et infantile par le département de la Seine, participation communale et emprunt (page 201).
7W/54
,
20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
Concessions de terrain n° 23957-24957 : titres (2 février 1960-28 décembre 1961).
817W/23
,
1960-1961
Guerre de 1939-1945. - Ravitaillement de la population : fiches de contrôle sur le fonctionnement de la distribution des denrées (N-P).
H/50
,
1940-1945
Une journée de plein air proposée par l´Éducation populaire de Pantin : affiche.
1Fi/2107
,
21 août 1921
affiche
Aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi du concours d’architectes sur les lots 2, 3 et 4 : cahier des charges général des prescriptions urbaines et architecturales, fiches de lots, offres retenues et non retenues, études, plannings, notes, correspondance (2011-2012).
712W/8
,
2011-2012
Registre des délibérations. - Honoraires du sieur Poussard : demande de paiement (page 417).
979
,
21 décembre 1867
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 33263-33376.
760W/268
,
2008-2019
Personnel communal : dossiers administratifs (de AMA à ARN).
646W/3
,
1990-2013