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400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location du copieur de plans 7150 aux services techniques, contrat Oce France : décision 1996-55 (folio 68).
400W/11
,
19 avril 1996
décision du maire
Guerre de 1939-1945. - Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes, section de Pantin : état des cotisations, renseignements sur les adhérents, correspondance (1941-1950). Centre d'accueil des déportés et anciens combattants : comptes rendus de réunions (1945-1955). Office municipal des anciens combattants : création, fêtes, fonctionnement, comptabilité (1938-1944). Comité international des déportés de Buchenwald-Dora, congrès : comptes rendus (1974).
H/63
,
1938-1974
Consolidation du revêtement amiante et amélioration de l'isolation thermique au gymnase Hasenfratz : demande de subventions (1979). Consolidation du revêtement amiante et amélioration de l'isolation thermique de l'école primaire Jean-Jaurès et du gymnase Rey-Golliet : demande de subventions (1979). Établissement de trottoirs quai de l'Ourcq, chemin de la Carrière, impasse du Petit-Pantin, rues Saint-Louis, Berthier et Lapérouse : appels d'offres (1981).
34W/83
,
1979
Rue du Pré-Saint-Gervais : coupe 1/50.
451W/44
,
2000
75 rue Denis-Papin : permis de construire PC 94B0028/1.
323W/8/1
,
1996
permis de construire
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
23 rue Guillaume-Tell : déclaration préalable DP 08B0110.
565W/5/5
,
19/12/2008-24/02/2009
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Locaux du centre des Impôts sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 72 RAB 008 : décision 1990-103 (page 70).
190W/23
,
23 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'agrégats, marché négocié avec la société SBR : décision 1980-64 (page 19).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Dossiers médicaux n° 70894-71148.
760W/508
,
2007-2019
Bureau Municipal du 16/06/03, Commissions du 19/06/03, Conseil municipal du 26/06/03 : dossier de séance, compte rendu, procès verbal.
449W/14
,
26/06/2003
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 19-561 à 19-582.
801W/24
,
2019
Pantin : dossier ville Collection : Mémoire de licence
BIBL/HIS/021
,
mars 1996
Élections des délégués du personnel.
114Z/100
,
1978-1989