Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (26ms)
998
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10 janvier 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Socopap pour fourniture de cahiers (page 155).
7W/55
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14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Socopap, avenant à son marché de gré à gré pour 1967 (page 104).
7W/56
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Soumission Sodavi pour fournitures et installation au centre d'hygiène social de trois appareils économiseurs de combustibles (page 56).
1006
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20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Soler pour affiches et imprimés (page 155).
7W/55
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14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Susset pour travaux de parquetage (page 336).
1003
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Tournant : fourniture de matériel à l'occasion des fêtes publiques (page 135).
1004
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26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Vauxion : travaux de jardinage (page 100).
999
,
2 août 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission veuve Lefaure, Anselmo, Haussaire (page 359).
1000
,
26 novembre 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Vroman pour fournitures de matériel sportif en 1963 (page 71).
7W/55
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10 décembre 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions (page 341).
1008
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10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions (page 47).
993
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24 janvier 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions de l'Enseigne de Pantin en 1966, régularisation (page 65).
7W/56
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13 février 1967
Registre des délibérations. - Soumissions diverses (page 321).
1002
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20 février 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions Marteaux pour travaux de menuiserie à exécuter au centre d'hygiène social (page 51).
1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal