Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (26ms)
986
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27 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société de gymnastique (page 170).
986
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1er février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société de gymnastique (page 95).
986
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11 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société de secours mutuels : sapeurs-pompiers (page 182).
986
,
11 février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société de secours mutuels des pompiers (page 187).
986
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14 mars 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société de secours mutuels des secrétaires et employés de mairie (page 239).
991
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12 mai 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société du tournoi (page 137).
989
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24 août 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société musicale municipale (page 103).
985
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11 novembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société musicale municipale (page 115).
985
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2 décembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société nouvelle de spécialités alimentaires (page 290).
7W/54
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13 novembre 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soixante-quinzième anniversaire de l'Harmonie municipale (page 277).
7W/53
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5 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Solde des travaux de construction d'un pont sur le chemin vicinal ordinaire n° 4 pour la traverse du canal de l'Ourcq (page 318).
982
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21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Solde des travaux faits aux Quatre-Chemins par les militaires pour réparation des dégâts causés pendant la guerre au pavé des rues (page 204).
980
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19 décembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Solde à monsieur Minoret des travaux faits par lui pour l'enlèvement des boues (page 49).
979
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20 mars 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Solidarité aux sinistrés du sud-ouest victimes des inondations, vote d'une subvention de 10 000 francs (page 88).
90W/3
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12 juillet 1977
délibération du conseil municipal