Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires et communication diverses (page 77).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ordures ménagères (page 208).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 230).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 170).
7W/52
,
4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garantie communale à accorder à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) pour un emprunt de 100 millions de francs (page 247).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan d'alignement d'une voie à ouvrir en prolongement de la rue Meissonnier jusqu'à la rue Rouget-de-l'Isle (page 28).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain pour construction scolaire, vote d'un emprunt de 8 000 000 francs permettant l'acquisition du terrain de l'ancienne Cristallerie en vue de la construction d'un groupe scolaire (page 138).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Branchement d'eau, demande de garantie communale (page 90).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1949 (page 153).
7W/52
,
15 novembre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget du bureau de bienfaisance (page 132).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur les comptes et budgets de la maison des vieillards (page 132).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement des concessions et taxes funéraires (page 162).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vacations de police (page 108).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation du prix des cantines scolaires (page 101).
7W/52
,
12 décembre 1948
délibération du conseil municipal