Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de l'indemnité de fonction au maire et aux adjoints (page 94).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu concernant les tarifs de l'électricité (page 75).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif (page 85).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux dans les bâtiments communaux (page 240).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune au service départemental d'évacuation des ordures ménagères (page 25).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Électricité et gaz de France (page 216).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint supplémentaire (page 174).
7W/52
,
4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cantines scolaires (page 88).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une neuvième classe à l'école de Plein Air (page 210).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouvertures de crédits (page 153).
7W/52
,
15 novembre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1950 (page 264).
7W/52
,
24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint (page 147).
7W/52
,
23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office municipal d'habitations à bon marché (HBM) (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 182).
7W/52
,
9 mai 1950
délibération du conseil municipal