Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (18ms)
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28 mai 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 342).
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28 mai 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition concernant l'égout route nationale n° 3 (page 160).
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15 octobre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de réparation automobile de l'hôpital auxiliaire n° 119 (page 69).
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20 novembre 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'une adresse à l'armée et à la Belgique (page 57).
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16 août 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu pour la prolongation du service des tramways (page 110).
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14 mai 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartiteurs pour 1917 (page 233).
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8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de secours de madame veuve Malfroy (page 215).
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23 août 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de la Société d’électricité (page 186).
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25 février 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de cantines maternelles (page 52).
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16 août 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Inhumation dans le cimetière de personnes étrangères à la ville (page 365).
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26 novembre 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1918 et délibérations s'y rattachant (page 291).
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18 décembre 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des frais de curage des égouts 1918 (page 362).
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26 novembre 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 149).
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10 août 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité Philippon (page 235).
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8 novembre 1916
délibération du conseil municipal