Deliberations_1984-1985
délibération du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal 20 473 résultats (5ms)
Décision 1985-169 en attente.
Deliberations_1988-1989
délibération du conseil municipal
Deliberations_1982-1983
délibération du conseil municipal
Deliberations_1986-1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voeux (page 168).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reclassement des suppléantes communales (page 108).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de la commission chargée de proclamer les remplaçants des conseillers municipaux dont le siège est devenu vacant par suite de décès ou pour une autre cause (page 69).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection au Conseil de la République : procès-verbal de l'élection de quinze suppléants (page 78).
7W/52
,
17 octobre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de la délégation spéciale de Pantin le 1er octobre 1949 (page 142).
7W/52
,
1er octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget du bureau de bienfaisance (page 132).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métropolitain (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office municipal d'habitations à bon marché (HBM) (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu concernant le tarif des transports pour les colonies de vacances (page 71).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat d'une voiture touriste (page 206).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal