Deliberations_1986-1987
délibération du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal 20 363 résultats (10ms)
Décision 1985-169 en attente.
Deliberations_1980-1981
délibération du conseil municipal
Deliberations_1988-1989
délibération du conseil municipal
Deliberations_1982-1983
délibération du conseil municipal
Deliberations_1984-1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Porteurs des pompes funèbres (page 213).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement des frais de fournitures scolaires (page 263).
7W/52
,
24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du deuxième adjoint (page 3).
7W/52
,
27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 47).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dispensaires municipaux : convention avec la sécurité sociale (page 204).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du premier adjoint (page 146).
7W/52
,
23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal des deux dernières réunions (page 106).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garantie municipale à l'office public d'habitations à bon marché (HBM) pour un emprunt de 32 millions de francs (page 165).
7W/52
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9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1951 (page 255).
7W/52
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18 avril 1951
délibération du conseil municipal