Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Élection du maire et des adjoints (page 1).
7W/52
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27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 137).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif (page 85).
7W/52
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28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux dans les bâtiments communaux (page 240).
7W/52
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12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain pour construction d'un groupe scolaire sur l'ancienne Cristallerie (page 95).
7W/52
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chômage (page 124).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 275).
7W/52
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11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ligne d'autobus n° 130 (page 268).
7W/52
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24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 246).
7W/52
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18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fédération nationale des déportés, internés, résistants et patriotes (page 231).
7W/52
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12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des commissions (page 6).
7W/52
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13 novembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1951 (page 255).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal