Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
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25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Sommes irrécouvrables (page 84).
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25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Écoles communales : gratuité pour certains élèves (page 80).
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21 août 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impressions dues à monsieur Blot imprimeur (page 79).
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21 août 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires Delapalme notaire (page 77).
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21 août 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de grande communication n° 13 : cession Guéret (page 78).
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21 août 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Boulangerie : affaires Callé et Dauvilliers (page 76).
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21 août 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance : compte administratif du maire, compte de gestion du trésorier, budget supplémentaire de 1869, budget primitif de 1870 (page 66).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de grande communication n° 13 : cession Rimailho (page 69).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles et aux fourrages (page 68).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux groupes scolaires (page 75).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 65).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : abonnement des grainetiers (page 70).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses obligatoires de l'instruction primaire en 1870 (page 64).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Sommes irrécouvrables (page 73).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal