Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
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13 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs bitumés route de Flandre (page 302).
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13 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'urinoirs (page 309).
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13 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 312).
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13 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation des traitements du personnel scolaire (page 303).
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13 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales (page 310).
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13 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service de l'éclairage à l'huile en 1880 (page 287).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux mobilier scolaire à la commune de Saint-Ouen (page 292).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit supplémentaire pour le service de l'enlèvement des boues (page 285).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de l'égout rue Courtois (page 291).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chauffage des écoles (page 288).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel des écoles communales : création d'un emploi d'élève maîtresse (page 294).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché aux fourrages (page 296).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte des travaux du Chemin-Vert (page 290).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service du balayage en 1880 (page 286).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal