Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
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28 octobre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 86).
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28 octobre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Sapeurs-pompiers : achat de matériel (page 81).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Érection d'une statue à Rouget-de-l'Isle (page 82).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériel (page 81).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un bureau d'octroi (page 79).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité du Chemin-Vert (page 75).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de traité avec la Compagnie des eaux (page 80).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux réservistes (page 76).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tarif d'octroi (page 77).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier du greffe de la justice de paix (page 80).
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30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs de madame veuve Prudhomme (page 69).
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9 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de terrain à monsieur Julien aîné (page 71).
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9 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention Dodin (page 69).
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9 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes des fêtes de 1880 (page 70).
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9 septembre 1880
délibération du conseil municipal