Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/1
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27 février 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un bureau municipal d'hygiène (page 30).
90W/4
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9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux dans les bâtiments communaux (page 240).
7W/52
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12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de réfection de chaussée en 1972 (page 77).
7W/60
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29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Société anonyme d'habitations à bon marché (HBM) La Seimaroise, attribution de la garantie communale (page 214).
1005
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2 mai 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport d'enfants handicapés pour l'école de Plein-Air (page 91).
90W/7
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14 janvier 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension du stationnement payant rue Lakanal (page 96).
190W/27
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12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 98 avenue Jean-Jaurès et 17 rue Gabrielle-Josserand, exercice du droit de préemption : décision 1988-323 (page 36).
90W/22
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15 août 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Vœu tendant à obtenir l'arrêt d'un plus grand nombre de trains en gare de Pantin (page 352).
1007
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6 mai 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, construction d'un bâtiment de logement et vestiaire : marché de gré à gré Compagnie française Jossermoz (page 95).
7W/56
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27 juin 1967
Registre des délibérations. - Congrès de la Fédération nationale des élus républicains municipaux, cantonaux et régionaux, participation de trois conseillers municipaux (page 6).
90W/4
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29 septembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétrocession de concession décennale (page 321).
1000
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26 février 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des taxes funéraires, de convoi et de concessions en 1989 (page 5).
190W/19
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1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de papier nécessaire à l'ensemble des services municipaux en 1974, marché de gré à gré avec la société Codadip (page 97).
7W/61
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25 janvier 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement du budget primitif de 1892 (page 128).
991
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14 octobre 1892
délibération du conseil municipal