Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/14
,
24 décembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures diverses en 1932 (page 80).
1006
,
30 décembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession perpétuelle (page 183).
1001
,
1er avril 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat CEP B 2P 1204 : décision 1988-251 (page 94).
90W/21
,
28 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Approbation d'un contrat pour la fourniture de repas par la C2R : décision 1985-146 (page 65).
90W/14
,
29 octobre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Frais de confection des tables décennales (page 310).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement du tarif des séances de rayons ultra-violets données dans les dispensaires municipaux (page 134).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de sursis d'incorporation (page 16).
998
,
25 février 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fontis du cimetière (page 26).
987
,
8 août 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif 1997 de l'assainissement, adoption (folio 78 quarter verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 23 rue Pasteur, acquisition (page 67).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de logement et de frais de bureau au commissaire de police (page 653).
993
,
5 avril 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au Cercle municipal des sports, section natation (page 42).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des receveurs municipaux au bénéfice de la caisse des retraites instituée en faveur des employés de mairie (page 278).
993
,
11 décembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes en 1882 (page 35).
986
,
10 novembre 1882
délibération du conseil municipal