Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
400W/3
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9 février 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Secours à l'enfant Amaury fils d'un pompier décédé (page 260).
991
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9 juin 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École élémentaire Jean-Lolive, demande de subvention (page 14).
90W/12
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1er décembre 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation d'un contrat pour la fourniture de repas par la C2R : décision 1985-146 (page 65).
90W/14
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29 octobre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique des locaux du syndicat du personnel au 18 rue Cornet, avenant n° 10023 A au contrat 5679 société Etit : décision 1984-45 (page 57).
90W/12
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29 février 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat CEP B 2P 1204 : décision 1988-251 (page 94).
90W/21
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28 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Comité d'administration de la caisse des écoles (page 20).
90W/11
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24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1877 (page 484).
982
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8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication (page 202).
988
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15 avril 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers normalisés et d'articles assimilés en 1971, marché de gré à gré avec la Socopap (page 29).
7W/59
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7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du mur de clôture du cimetière communal rue des Pommiers, avenant à la soumission de l'entreprise Puech (page 189).
7W/56
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de pâtisserie fraîche et dérivés aux cantines scolaires de 1989 à 1991, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 14).
190W/19
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1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Troisième groupe scolaire (page 94).
989
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22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Délégation du droit de préemption à l'office public d'habitations à moyer modéré (OPHLM) pour le 24 rue Magenta : décision 1981-20 (page 8).
90W/8
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14 janvier 1981
décision du maire