Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (11ms)
400W/8
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15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de consolidation de l'église paroissiale (page 154).
984
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24 décembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission des Forges de Vulcain pour la fourniture d'outillage en 1964 (page 116).
7W/55
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23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un emprunt de 550 000 francs (page 3).
984
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit complémentaire pour assistance obligatoire (page 107).
1002
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17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 166).
994
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10 mai 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 35 bis).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision du barème de la participation des familles à la crèche municipale (page 41).
90W/11
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28 avril 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cessions de terrain appartenant au sieur Poupon par suite d'alignement du chemin vicinal de grande communication n° 13 (page 325).
983
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23 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Solidarité aux travailleurs du Parisien Libéré (page 88).
90W/3
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12 juillet 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de soutiens de famille (page 247).
993
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11 novembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénomination de plusieurs rues (page 120).
995
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21 octobre 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1849, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 342 page 273).
977
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9 juillet 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de garantie bris de machine pour un chariot Fenwick groupe Concorde : décision 1982-140 (page 45).
90W/10
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26 novembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux à effectuer rue Chevreul par la Compagnie générale des eaux (page 5).
7W/58
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27 février 1970
délibération du conseil municipal