Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
400W/5
,
23 août 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Procédure d'expropriation dans l'îlot Marie-Thérèse, états d'honoraires dus à maître Brandon : décision 1983-104 (page 94).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Adjudication en vue de la location de la vaine pâture au profit de la commune, réduction de la mise à prix (page 77R).
978
,
11 novembre 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un hospice intercommunal (page 214).
990
,
25 février 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de la caisse des écoles (page 137).
984
,
19 novembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Divers lots à usage d'habitation sis dans l'immeuble sis 11 rue Berthier, acquisition par voie d'expropriation (folio 43 verso).
400W/6
,
3 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Benjamin-Delessert (page 344).
990
,
25 octobre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27, expropriation et rétrocession des lots 1 et 23 de l'immeuble cadastré AO n° 64 et sis 9 rue Auger (page 25).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École au Mali, subvention au comité de jumelage (page 12).
90W/20
,
1er février 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat photocopieur Minolta des services techniques : décision 1980-120 (page 74).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Franklin (page 651).
993
,
5 avril 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rapport de monsieur le maire (page 55).
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en place du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 84 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement au service départemental pour le curage de l'égout rue Boieldieu (page 44).
1004
,
8 avril 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement et viabilité du chemin latéral au chemin de fer (page 203).
1006
,
31 janvier 1933
délibération du conseil municipal