Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
90W/11
,
24 mars 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Exposition Elsa-Triolet, participation communale au comité national (page 88).
7W/59
,
24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation du chauffage central dans les groupes scolaires du Centre et des Quatre-Chemins (page 15).
1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de pompes à incendie à bras (page 116).
1000
,
7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impressions à la charge des communes en 1879 (page 136).
985
,
11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commissions communales de sécurité : note d'honoraire de monsieur Coignard, architecte (page 66).
90W/3
,
26 avril 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs de l'école maternelle Diderot, contrat Dépannage service gaz : décision 1994-6 (folio 7 verso).
400W/6
,
21 janvier 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Morin (page 118).
989
,
6 juillet 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Programme des travaux à exécuter dans les écoles (page 163).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et travaux d'entretien des bâtiments communaux, approbation d'un nouveau cahier des clauses administratives particulières (page 52).
90W/4
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2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôtures à l'alignement dans les voies de moins de 12 mètres de largeur (page 286).
1005
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18 novembre 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien et curage du réseau d'assainissement, approbation de dossiers techniques (page 74).
90W/14
,
14 novembre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de grande communication n° 13 : égout (page 28).
980
,
3 juillet 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de dératisation et désinsectisation de la ville en 1987-1989, contrat CRDD : décision 1987-220 (page 13).
90W/18
,
13 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Déclassement d'une partie de la rue du Onze-Novembre-1918 (page 34).
90W/1
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19 juin 1975
délibération du conseil municipal