Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
986
,
16 juillet 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de cotes irrécouvrables (page 7).
998
,
25 février 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel informatique, marché négocié ECS Diffusion : décision 1987-262 (page 37).
90W/18
,
5 mai 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Groupe scolaire du Pont-de-Pierre, gymnase de compétition : financement de l'emprunt de 705 000 nouveaux francs (page 318).
7W/54
,
18 décembre 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépannage service gaz et entretien des brûleurs de la chaudière du 63 rue Charles-Auray : décision 1981-143 (page 98).
90W/8
,
19 octobre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Caveau provisoire : tarif proposé (page 82).
979
,
25 novembre 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation du cours de pré-apprentissage rue de Montreuil en atelier-école (page 112).
1008
,
13 octobre 1940
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession d'un excédent de terrain à monsieur Blatt (page 322).
1008
,
7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance dommage ouvrage des travaux de rénovation de plages à la piscine municipale, avenant à la police 3333927 S Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1988-91 (page 51).
90W/20
,
29 mars 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Bail d'entretien des chaussées et trottoirs de la voirie communale (lot 2), avenant n° 1 (page 94).
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement des salles de classes pour élèves déficients SES du collège Lavoisier, demande de subvention au fonds scolaire départemental (page 69).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1890 (page 71).
990
,
20 juin 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation mécanique et électrique de l'église Saint-Germain, contrat Mamias : décision 1994-155 (folio 90).
400W/7
,
14/11/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Honoraires d'architecte DPLG expert de René Tanalias, membre de la commission auxiliaire de sécurité (page 25).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1832 (page 124R).
975
,
8 mai 1831
délibération du conseil municipal