Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
90W/11
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23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Prolongation du fonctionnement des fourneaux économiques (page 121).
1000
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7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation Giletta (page 179).
987
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19 février 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs (page 85).
190W/25
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7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 35 000 000 francs (folio 39).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location du copieur de plans 7150 aux services techniques, contrat Oce France : décision 1996-55 (folio 68).
400W/11
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19 avril 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux du centre des Impôts sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 72 RAB 008 : décision 1990-103 (page 70).
190W/23
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23 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'agrégats, marché négocié avec la société SBR : décision 1980-64 (page 19).
90W/7
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21 avril 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Location et vente de la plieuse PIC 1100 installée en mairie annexe, contrat Satas : décision 1993-169 (folio 58 verso).
400W/5
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29 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Application aux salariés communaux de la loi du 5 avril 1910 (page 120).
999
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15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture en grande barrière de la porte Chaumont (page 146).
990
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12 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le directeur de la Manufacture des tabacs (page 214).
991
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29 mars 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alimentation en eau de l'immeuble sis 12, place de l’Église (page 192).
7W/53
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22 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au dispensaire des Quatre-Chemins (page 587).
993
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2 décembre 1898
délibération du conseil municipal