Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
987
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28 mai 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exécution d'une dalle au centre municipal de santé Cornet : dossier technique (page 69).
90W/1
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21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu du conseil municipal de Drancy (page 236).
1000
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8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs et institutrices (page 64).
7W/62
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11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur le site du Cheval-Noir, définition des modalités de la concertation préalable (folio 56).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de bitumage de trottoir rue de l'Alliance (page 252).
999
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance pour utilisation d'une grue à vapeur (page 280).
1000
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14 août 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : familles nombreuses (page 167).
1003
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19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'un atelier de terrassement des chemins vicinaux par les ouvriers se trouvant sans ouvrage (n° 334 page 266).
977
,
10 mai 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition de la Société des prévoyants de l'avenir (page 255).
996
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24 mai 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures diverses au dispensaire (page 368).
998
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29 novembre 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des redevances perçues pour le service des ordures ménagères (page 28).
90W/1
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22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, avenant n° 1 au contrat ECS n° 9K0645 : décision 1990-62 (page 15).
190W/23
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21 mars 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, convention de coopération en matière d'action foncière avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 6).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance du presbytère et de l'église Sainte-Marthe (page 55).
998
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27 mai 1910
délibération du conseil municipal