Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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15 octobre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil (page 38).
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7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déplacement du marché des Quatre-Chemins (page 326).
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7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 79).
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de gestion du receveur municipal en 1938, répartition de la dépense (page 35).
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7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des rues et trottoirs en 1947 (page 388).
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19 mars 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis définitif sur le modificatif au plan d'aménagement (page 191).
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22 novembre 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur municipal (page 186).
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22 novembre 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Note de réalisation des opérations prévues au plan communal d'aménagement, d'extension et d'embellissement (page 220).
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16 octobre 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éboulement survenu rue du Bel-Air le 7 mars 1941 (page 135).
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15 juin 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1942 (page 196).
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16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures diverses en 1939 (page 9).
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29 novembre 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remplacement d'une canalisation d'eau filtrée rue Hoche et rue du Pré-Saint-Gervais (page 393).
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16 juillet 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions (page 341).
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10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint (page 309).
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4 mai 1945
délibération du conseil municipal