Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
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12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voeux (page 168).
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9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de la taxe locale (page 163).
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9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Combustibles (page 208).
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17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du premier adjoint (page 3).
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27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouvriers de la Motobécane (page 31).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement du carrefour des rues Gutenberg et Michelet (page 27).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 228).
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11 juillet 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réalisation d'un emprunt de 610 290 francs (page 135).
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de poste des Quatre-Chemins (page 93).
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28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget du bureau de bienfaisance (page 161).
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9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés (page 136).
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition tendant à donner le nom de Général-Leclerc à la route des Petits-Ponts (page 23).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Visite des cantines scolaires (page 111).
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4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du maire (page 145).
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23 octobre 1949
délibération du conseil municipal