Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
991
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14 octobre 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Habillement des membres de la fanfare (page 316).
989
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30 août 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de véhicules pour le garage municipal, marché négocié lot n° 2 (page 11).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes vertes en 1987 (page 8).
90W/17
,
10 février 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention de conseil juridique, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1991-187 (page 61).
190W/27
,
31 octobre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Tarif de la piscine municipale (page 335).
1008
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11 février 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition du crédit inscrit au budget 1932 pour subventions diverses (page 117).
1006
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26 mai 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 19-21 rue Davoust et 45 avenue Édouard-Vaillant, cession à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 37).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 279).
7W/63
,
26 avril 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de matériel informatique installé en mairie principale, contrat Européenne de financement et de services intégrés (EFSI) : décision 1993-76 (folio 34 verso).
400W/4
,
20 avril 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Indemnité à monsieur Muller pour location en 1876 du bureau d'octroi dit de la Villette (page 370).
982
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue Magenta et 30 rue Pasteur, cession au Pact-Arim 93 (folio 58 verso).
400W/11
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15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, approbation du plan d'aménagement de zone, des conclusions du commissaire enquêteur et du programme des équipements publics et demande de déclaration d'utilité publique (page 38).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du septième adjoint (page 21).
190W/20
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17 mars 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance contre l'incendie de l'immeuble communal au 88-92, rue de Paris (page 325).
1006
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21 novembre 1933
délibération du conseil municipal