Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
90W/1
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20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un square aux Quatre-Chemins (page 205).
989
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19 décembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au dispensaire des Quatre-Chemins (page 587).
993
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2 décembre 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 256).
998
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service municipal culturel, création de postes d'animateurs adjoints (page 24).
7W/62
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20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un bâtiment industrialisé à usage de logements et vestiaires au stade Marcel-Cerdan, avenant pour travaux supplémentaires au marché de gré à gré du 12 juillet 1968 Compagnie française du groupe Jossermoz (page 59).
7W/57
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18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1962 (page 343).
7W/54
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26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue Auger : élargissement (page 13).
980
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prêts bénéficiant d'un allongement de durée, prolongation des garanties d'emprunt (folio 68 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1841 (n° 31/113 page 88).
977
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8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu sur le traitement des professeurs spéciaux (page 142).
7W/56
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Fourniture d'imprimés typographiques nécessaires aux services municipaux en 1971, marché de gré à gré avec l'imprimerie Soler et compagnie (page 6).
7W/59
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26 février 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule réformé aux établissement Renault SA garage Perrel : décision 1982-100 (page 14).
90W/10
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25 octobre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Désignation des délégués chargés de la révision de la liste électorale prud'homale (page 204).
998
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22 février 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif à l'augmentation des dépenses de la police suburbaine en 1908 (page 252).
997
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14 mai 1909
délibération du conseil municipal