Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
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12 mars 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de la Crémaillère (page 269).
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16 janvier 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) de la ville de Pantin (page 242).
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21 mars 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation de diverses indemnités du personnel enseignant (page 237).
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14 février 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aide aux victimes des inondations (page 228).
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7 février 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur l'enquête parcellaire des terrains situés place de l’Église, rue de Paris, rue Rouget-de-l'Isle, rue de Montreuil, rue Victor-Hugo, impasse Pottier, rue Formagne et rue du Canal (page 270).
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16 janvier 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 27 juin (page 88).
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3 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat d'un terrain sis 51, rue Victor-Hugo (page 34).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères (page 281).
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12 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de quatre nouvelles classes provisoires à la Manufacture d'allumettes (page 395).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décomptes définitifs (page 396).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) (page 389).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 315).
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19 février 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lecture du texte d'une affiche relative à l'augmentation des emprunts (page 118).
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9 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de cotes irrécouvrables (page 204).
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16 mars 1953
délibération du conseil municipal