Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restauration de trois registres paroissiaux, subvention du département de la Seine-Saint-Denis (folio 33).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collaborateurs occasionnels du service Information (journalistes, photographes et graphistes pour le magazine municipal Canal), fixation de la rémunération (folio 34).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 34).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résiliation de la convention de location et de la promesse de vente concernant l'immeuble sis 35 rue Auger suite au redressement judiciaire de la société JPL Industrie et conclusion d'un accord amiable avec la Republic Bank of New York relatif à la garantie communale d'emprunt pour la réalisation de travaux d'amélioration dans ledit immeuble (folio 33).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat d'affermage des marchés forains, indemnisation de l'exploitant suite au déplacement du marché de l'avenue Jean-Jaurès dans l'enceinte de la halle Magenta (folio 32).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 29 rue Hoche, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 23).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bains-douches, fixation des tarifs (folio 25).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, revalorisation des tarifs (folio 31).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Hoche, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 22).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 27).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Allocation assistante maternelle, fixation du barème (folio 24).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs (folio 28).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal