Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des bénéficiaires du legs Paul Hugot et Paule Jullien (page 10).
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7 décembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1926 (page 266).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 10).
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7 décembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Don de monsieur Doistau (page 33).
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22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non-valeurs de taxes irrécouvrables (page 233).
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26 février 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance de la responsabilité civile de la commune (page 340).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Roy pour fourniture de matériel scolaire (page 337).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation de colonies scolaires en 1926 (page 270).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Repos hebdomadaire : demande de dérogation (page 259).
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13 avril 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1925 et délibérations s'y rattachant (page 63).
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22 juillet 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du taux des allocations aux familles nombreuses (page 294).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mur mitoyen de la salle des conférences : convention avec madame Lecler (page 17).
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22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : familles nombreuses (page 105).
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une propriété rue Berthier (page 190).
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27 novembre 1925
délibération du conseil municipal