Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de la Grande Blanchisserie de Pantin (page 117).
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bains-douches : aménagement de locaux pour les gérants (page 42).
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27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relevé à bout de la rue Cartier-Bresson (page 334).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1926 (page 266).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Distribution des prix de 1926 (page 310).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de l'élection de quinze délégués et de trois suppléants (page 140).
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1er mars 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déclaration d'utilité publique : communication de monsieur le maire (page 361).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière (page 286).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection des suppléants (page 142).
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1er mars 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition tendant à la modification de l'heure d'extinction du gaz (page 255).
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13 avril 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1925 (page 265).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 267).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe municipale sur les chiens en 1927 (page 330).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Supplément communal aux instituteurs et institutrices stagiaires (page 16).
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22 février 1924
délibération du conseil municipal