Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
7W/63
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15 juin 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1935 et délibérations s'y rattachant (page 2).
1007
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30 novembre 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une balayeuse aspiratrice SEMAT, emprunt de 200 000 francs à l'ARCO (page 37).
7W/61
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6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de bouches d'eau dans la rue du Chemin-Vert (page 43).
984
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20 août 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au comité de jumelage pour l'année 1971 (page 3).
7W/59
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26 février 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un trottoir route de Flandre (page 310).
989
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12 juillet 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Égout dans le quartier des Quatre-Chemins (page 378).
982
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte définitif des travaux des écoles (page 25).
985
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20 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre culturel, cours de danse classique, d'art et d'expression théâtrale : droit d'inscription (page 120).
7W/56
,
11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de taxes irrécouvrables (page 230).
988
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17 juin 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appareils d'éclairage de la route départementale n° 24 (page 312).
979
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16 février 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail de location à monsieur Uzan d'un appartement sis 222 avenue Jean-Lolive : décision 1990-123 (page 82).
190W/23
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5 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Habillement du bataillon scolaire (page 113).
986
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21 mai 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Local commercial sis 35 rue Magenta, acquisition (folio 60).
400W/11
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15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commissions d'assainissement du marché (page 369).
1008
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20 janvier 1947
délibération du conseil municipal