Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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3 août 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 302).
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30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Brunat pour travaux de sculpture à la mairie (page 5).
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2 août 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1922 et délibérations s'y rattachant (page 61).
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23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fermeture des écoles maternelles pendant les vacances (page 351).
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5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Délibérations
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1921-1923
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 126).
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15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 98).
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente d'une camionnette (page 362).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement de la rue du Pré-Saint-Gervais (page 83).
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Allocation d'une pension à madame Cottance, veuve d'un gardien de square (page 281).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de reconstruction du pont de la mairie (page 198).
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27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de résidence au personnel communal (page 67).
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22 juillet 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance aux femmes en couches (page 350).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des bénéficiaires du legs Paul Hugot et Paule Jullien (page 10).
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7 décembre 1923
délibération du conseil municipal