Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (13ms)
1002
,
19 octobre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de subvention (page 376).
1002
,
7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 102).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Eau et gaz (page 16).
1002
,
2 août 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 317).
1002
,
20 février 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1922 et délibérations s'y rattachant (page 61).
1002
,
23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abandon des avances faites à l'hospice intercommunal et fixation de la subvention à allouer à cet établissement (page 117).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fermeture des écoles maternelles pendant les vacances (page 116).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des prestations en nature pour l'entretien des chemins vicinaux en 1925 (page 376).
1002
,
7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vacations du commissaire de police (page 319).
1002
,
20 février 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 302).
1002
,
30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant avec la Société des pompes funèbres (page 76).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fermeture des écoles maternelles pendant les vacances (page 351).
1002
,
5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réception à la mairie de l'EPPP (page 361).
1002
,
5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant définitif au traité de concession du gaz (page 156).
1002
,
3 août 1922
délibération du conseil municipal