Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
400W/1
,
20 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 1-11 avenue Anatole-France, exercice du droit de préemption : décision n° 1991-212 (folio 3).
400W/1
,
20 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de systèmes d'alarmes de l'école maternelle Georges-Brassens, contrat Gardovol : décision n° 1991-214 (folio 5).
400W/1
,
24 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de systèmes d'alarmes de l'école primaire Louis-Aragon, contrat Gardovol : décision n° 1991-215 (folio 6).
400W/1
,
24 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Régie n° 40 d'avances du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), changement de la nature des opérations : décision n° 1991-216 (folio 6).
400W/1
,
24 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique de la bourse du travail, contrat SAET : décision n° 1991-222 (folio 10).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, contrat SAET : décision n° 1991-217 (folio 7).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du centre de loisirs Gavroche, contrat SAET : décision n° 1991-223 (folio 10).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique de l'école primaire Marcel-Cachin, contrat SAET : décision n° 1991-220 (folio 9).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Hélène-Cochennec, contrat SAET : décision n° 1991-225 (folio 11).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), contrat SAET : décision n° 1991-219 (folio 8).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique du théâtre-école, contrat SAET : décision n° 1991-221 (folio 9).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique de l'école maternelle Eugénie-Cotton, contrat SAET : décision n° 1991-218 (folio 8).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique de l'école maternelle du Plein-Air, contrat SAET : décision n° 1991-228 (folio 13).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique de l'école maternelle Hélène-Cochennec, contrat SAET : décision n° 1991-226 (folio 12).
400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire